Solariculteurs agriculteurs bâtiments hangar agricole photovoltaïques
Vous chercher des informations pour lancer votre projets voici le dossier de Lionel un agriculteur de l’Aveyron et son vécu.
Rien ne vaut le vécu, l’expérience, la réalité du terrain ...
Sur ce dossier vous trouverez les informations utiles ainsi que les trucs astuces pour faciliter vos démarches et surtout les pièges à éviter.
Taxes et impôts pour un revenu photovoltaïque agricole
Avant de s'engager, il vaut mieux prendre contact avec un spécialiste juridique dans le domaine du photovoltaïque. En tant que futurs producteurs d'électricité et en tant qu'installateurs, nous avons pris contact avec le CER le plus proche pour faire un premier tour des questions fiscales. Il en existe dans tous les départements, veillez à demander un spécialiste photovoltaïque.
Le Centre d'Economie Rurale du Midi alerte les agriculteurs au sujet de la fiscalité liée à la location des toitures photovoltaïques.
Il juge "le cas des toitures photovoltaïques payées par un tiers comme potentiellement catastrophique".
la location d'un toit photovoltaïque se fait généralement sous deux formes:
Paiement annuel ou autre pendant toute la durée du bail (généralement 20 ans)
Paiement en une seule fois au début du bail.
Dans les deux cas, l'agriculteur récupère le hangar photovoltaïque à la fin du bail.
Problème :
l'apport de ce hangar entrera dans sa comptabilité,
tout comme le paiement en une seule fois au début du bail.
De tels mouvements engendrent des prélèvements fiscaux énormes
En matière de toiture photovoltaïque sur un hangar neuf, hormis la solution de financer hangar et toiture soi-même, l'agriculteur a actuellement plusieurs types d'offres que je décris très grossièrement ici.
Le hangar est financé par l'agriculteur, la toiture photovoltaïque est financée par la société d'investissement qui donne un loyer à l'agriculteur.
ou bien : le hangar et la toiture sont financés par la société d'investissement
Dans les deux cas, c'est la société d'investissement qui vend la production électrique à EDF.
A la fin du contrat, l'agriculteur est propriétaire de la toiture et du hangar.
Intérêt pour l'agriculteur :
Pas de tracas : la société gère les démarches et les travaux photovoltaïques, éventuellement ceux du hangar.
L'agriculteur a la jouissance du hangar.
Le hangar basique s'auto-finance.
D'éventuels surcoûts (bardage, aménagements, renforcement de l'ossature, etc...) sont souvent à la charge de l'agriculteur.
Une solution :
Après longue réflexion, étant au forfait agricole, j'ai crée une EURL (coût sur internet 80 €) Je loue les batiments à L'eurl, ce qui me permets de prélever ce montant pour le mettre sur mon forfait agricole en franchise de charges sociales et d'impôt. Attention, pour ceux qui sont au réel , le produit électrique gonfle d'autant le chiffre d'affaire, donc ponction MSA de 43% comme chacun sait , et impôt sur le revenu en suivant, 15 % , 30% , suivant le cas...
Si j'avais dû cotiser à hauteur de 43 % pour la MSA, je renonçais au projet ; prendre autant de risques pour se faire racketter ensuite , pas question !!!
Précision : j'ai dû faire un bail amphithéotique de 20 ans notarié; coût 6900 €
financement :
J'ai fait appel à un courtier, sans résultat,; conjoncture, méconnaissance du sujet, taux prohibitifs...
C'est ma banque qui m'a suivi, en tant que client historique, mais avec un taux supérieur à 5% sur 20 ans, financé à 100%, avec caution de 200000 € et nantissement de 30000 €., ceci date de mars, donc un peu avant la crise ...
Le taux euribor a fortement baissé ( 3.15 % ), mais les banques n'ont pratiquement pas baissé leur taux à long terme , si on veut attendre une baisse significative des taux, je crains que d'ici là, le tarif de rachat d'électricité d'EDF sera revu à la baisse.
conclusion :
beaucoup d'adrénaline, quelques insomnies, mais satisfait de réaliser ce projet
